Retour aux autorisations de Courthézon

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0840392600001

Permis d'aménager n° 0840392600001 à Courthézon pour un terrain de 1 229 m², 9 Allee Jean Moulin

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 mai 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840392600001, déposé en mairie de Courthézon.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2026

Dossier PA n° 0840392600001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 9 Allee Jean Moulin, le permis d'aménager n° 0840392600001 a été délivré le 22 mai 2026 à Courthézon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'opération concerne un terrain de 1 229 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AY62. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Courthézon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/05/2026

Surface du terrain

1 229 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

20/03/2026

Autorisation

22/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Courthézon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Courthézon Code postal 84350 Identifiant INSEE 84039
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 229 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: COURTHEZON (84350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0840392600001
Code commune INSEE	84039 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	22 mai 2026
Date de dépôt	20/03/2026
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 229 m², situé 9 Allee Jean Moulin à Courthézon (84350).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 mai 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840392600001, déposé en mairie de Courthézon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Courthézon

PA n°08403921N0001 Autorisé

8 Av Elie Dussaud

Courthézon (84350)

15 juil. 2021 725 m² foncier

PA n°08403921N0003 Autorisé

Avenue Jean Jaures

Courthézon (84350)

21 sept. 2021 41 m² foncier

PA n°0840392300002 Terminé

Lotissement Les Jardin De

Courthézon (84350)

26 mars 2024 3 670 m² foncier STATIM PROVENCE

PA n°0840392400001 Terminé

Bd Jean Vilar

Courthézon (84350)

06 janv. 2025 3 988 m² foncier

PA n°0840392400002 Autorisé

6 Rue Pierre Mendes France

Courthézon (84350)

10 avr. 2025 3 415 m² foncier DLHIMMOBILIER

PA n°0840392500001 Autorisé

9 Allee Jean Moulin

Courthézon (84350)

11 sept. 2025 1 229 m² foncier

Autres types d'autorisations à Courthézon

Permis de construire à Courthézon

394 autorisations

Permis de démolir à Courthézon

21 autorisations