Permis d'aménager n° 08403415S0001 à Caumont-sur-Durance, Chem De Saint Roch Le Cast
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 novembre 2015
Dossier PA n° 08403415S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Caumont-sur-Durance (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08403415S0001 a été délivré le 27 novembre 2015, pour un projet situé Chem De Saint Roch Le Cast.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK257, AK305. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés à Caumont-sur-Durance est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2016.
Autorisation
27 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/03/2016
Achèvement (DAACT)
08/12/2016
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Caumont-sur-Durance
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caumont-sur-Durance Code postal 84510 Identifiant INSEE 84034
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08403415S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |