Permis d'aménager n° 08402415S0005 à Cabrières-d'Aigues pour un terrain de 50 144 m², Les Figuieres
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2015
Dossier PA n° 08402415S0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 septembre 2015 à Cabrières-d'Aigues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08402415S0005 porte sur un projet situé Les Figuieres.
L'opération s'étend sur un terrain de 50 144 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK78, AK79, AK80. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Cabrières-d'Aigues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cabrières-d'Aigues
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cabrières-d'Aigues Code postal 84240 Identifiant INSEE 84024
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 50 144 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CABRIERES D'AIGUES (84240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08402415S0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |