Permis d'aménager n° 08401818C0001 à Blauvac
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2018
Dossier PA n° 08401818C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 septembre 2018 à Blauvac (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08401818C0001 figure dans les données Sitadel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC26. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2018 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Blauvac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2019.
Autorisation
20 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
20/11/2018
Achèvement (DAACT)
01/04/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Blauvac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blauvac Code postal 84570 Identifiant INSEE 84018
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLAUVAC (84570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08401818C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |