Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08314513A0001

Permis d'aménager n° 08314513A0001 à Varages, Les Barrieres

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2014

Dossier PA n° 08314513A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Barrieres, le permis d'aménager n° 08314513A0001 a été délivré le 17 janvier 2014 à Varages (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A295, A293, A223. Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Varages.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2014

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2015.

Autorisation

17 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2014

Achèvement (DAACT)

10/07/2015

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
15/10/2014
Autorisation
17/01/2014
Chantier (DOC)
15/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/07/2015

Localisation du projet à Varages

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A295 A293 A223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Barrieres

Territoires administratifs

Commune
Varages Code postal 83670 Identifiant INSEE 83145
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARAGES (83670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08314513A0001
Code commune INSEE 83145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 janvier 2014
Date de dépôt 15/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Barrieres à Varages (83670).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 janvier 2014, ouverture de chantier le 15 octobre 2014, achèvement déclaré le 10 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08314513A0001, déposé en mairie de Varages.

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