Permis d'aménager n° 0831291600002 à Six-Fours-les-Plages pour un terrain de 1 533 m²
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2016
Dossier PA n° 0831291600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 mai 2016 à Six-Fours-les-Plages (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0831291600002 figure dans les données Sitadel.
L'opération concerne un terrain de 1 533 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY2454. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 34 permis d'aménager référencés à Six-Fours-les-Plages.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2017.
Autorisation
11 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/10/2016
Achèvement (DAACT)
20/04/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Six-Fours-les-Plages
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Six-Fours-les-Plages Code postal 83140 Identifiant INSEE 83129
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 533 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SANARY SUR MER (83110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0831291600002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |