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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08311224O0001

Permis d'aménager n° 08311224O0001 à Saint-Cyr-sur-Mer pour un terrain de 1 811 m², Les Baumelles

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 octobre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08311224O0001, déposé en mairie de Saint-Cyr-sur-Mer.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2024

Dossier PA n° 08311224O0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Baumelles, le permis d'aménager n° 08311224O0001 a été délivré le 23 octobre 2024 à Saint-Cyr-sur-Mer (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'opération s'étend sur un terrain de 1 811 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BY148. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Saint-Cyr-sur-Mer.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2024

Surface du terrain

1 811 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/10/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Baumelles

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sur-Mer Code postal 83270 Identifiant INSEE 83112
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 811 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-CYR SUR MER (83270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08311224O0001
Code commune INSEE	83112 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	23 octobre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 811 m², situé Les Baumelles à Saint-Cyr-sur-Mer (83270).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 octobre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08311224O0001, déposé en mairie de Saint-Cyr-sur-Mer.

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