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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08310825B0001

Permis d'aménager n° 08310825B0001 à La Roquebrussanne pour un terrain de 1 287 m², 1091 Che Des Molieres

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 janvier 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08310825B0001, déposé en mairie de La Roquebrussanne.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2026

Dossier PA n° 08310825B0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À La Roquebrussanne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08310825B0001 a été délivré le 23 janvier 2026, pour un projet situé 1091 Che Des Molieres.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 287 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1232. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à La Roquebrussanne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2026

Surface du terrain

1 287 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/01/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Roquebrussanne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: La Roquebrussanne Code postal 83136 Identifiant INSEE 83108
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 287 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROQUEBRUSSANNE LA (83136)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08310825B0001
Code commune INSEE	83108 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	23 janvier 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 287 m², situé 1091 Che Des Molieres à La Roquebrussanne (83136).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 janvier 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08310825B0001, déposé en mairie de La Roquebrussanne.

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PA n°08310814B0001 Terminé

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La Roquebrussanne (83136)

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