Permis d'aménager n° 08310814B0001 à La Roquebrussanne, La Miquelette Du Lac
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 25 août 2014
Dossier PA n° 08310814B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Roquebrussanne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08310814B0001 a été délivré le 25 août 2014, pour un projet situé La Miquelette Du Lac.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1076, C1075, C1074. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à La Roquebrussanne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2015.
Autorisation
25 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/10/2014
Achèvement (DAACT)
10/03/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à La Roquebrussanne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Miquelette Du Lac
Territoires administratifs
- Commune
- La Roquebrussanne Code postal 83136 Identifiant INSEE 83108
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA ROQUEBRUSSANNE (83136)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08310814B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83108 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |