Permis d'aménager n° 08309420J0003 au Plan-de-la-Tour pour un terrain de 2 537 m², Les Pres
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2020
Dossier PA n° 08309420J0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Plan-de-la-Tour (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08309420J0003 a été délivré le 3 juillet 2020, pour un projet situé Les Pres.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 537 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E329, E388, E579. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés au Plan-de-la-Tour sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juillet 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Plan-de-la-Tour
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Plan-de-la-Tour Code postal 83120 Identifiant INSEE 83094
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 537 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PLAN-DE-LA-TOUR (83120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309420J0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |