Permis d'aménager n° 08309415J0002 au Plan-de-la-Tour pour un terrain de 1 581 m², Les Roubauds
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2015
Dossier PA n° 08309415J0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08309415J0002 a été délivré le 28 mai 2015 au Plan-de-la-Tour (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Roubauds.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 581 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D1662. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 13 permis d'aménager référencés au Plan-de-la-Tour.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Plan-de-la-Tour
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Plan-de-la-Tour Code postal 83 Identifiant INSEE 83094
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 581 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PLAN-DE-LA-TOUR (83120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309415J0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |