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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08309321B0003

Permis d'aménager n° 08309321B0003 à Plan-d'Aups-Sainte-Baume pour un terrain de 3 179 m², Allee De L'oratoire

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 juillet 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309321B0003, déposé en mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2026

Dossier PA n° 08309321B0003

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 juillet 2026 à Plan-d'Aups-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08309321B0003 porte sur un projet situé Allee De L'oratoire.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 179 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1552, A1598. L'instruction du dossier a duré 4 ans 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/07/2026

Surface du terrain

3 179 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

03/08/2021

Autorisation

31/07/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1552 A1598

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Plan-d'Aups-Sainte-Baume Code postal 83640 Identifiant INSEE 83093
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 179 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PLAN D AUPS STE BAUME (83640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08309321B0003
Code commune INSEE	83093 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	31 juillet 2026
Date de dépôt	03/08/2021
Dernière mise à jour (DPC)	07/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 179 m², situé Allee De L'oratoire à Plan-d'Aups-Sainte-Baume (83640).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 juillet 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309321B0003, déposé en mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

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