Permis d'aménager n° 08309114P0003 à Pierrefeu-du-Var pour un terrain de 1 283 m², La Joselette
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2014
Dossier PA n° 08309114P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08309114P0003 a été délivré le 1 décembre 2014 à Pierrefeu-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé La Joselette.
L'opération concerne un terrain de 1 283 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E3741. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 39 permis d'aménager référencés à Pierrefeu-du-Var.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/10/2016.
Autorisation
1 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
09/06/2016
Achèvement (DAACT)
20/10/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Pierrefeu-du-Var
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pierrefeu-du-Var Code postal 83390 Identifiant INSEE 83091
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 283 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLLIES-VILLE (83210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309114P0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |