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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08308825N0001

Permis d'aménager n° 08308825N0001 à Néoules pour un terrain de 4 812 m², Chemin De La Guisette

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par MODERNY et autorisé le 15 janvier 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 janvier 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308825N0001, déposé en mairie de Néoules.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2026

Dossier PA n° 08308825N0001

Demandeur

MODERNY

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De La Guisette, le permis d'aménager n° 08308825N0001 a été délivré le 15 janvier 2026 à Néoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le demandeur déclaré est MODERNY.

L'opération concerne un terrain de 4 812 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1983. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Néoules.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/01/2026

Surface du terrain

4 812 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/01/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Néoules

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1983

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Néoules Code postal 83136 Identifiant INSEE 83088
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	4 812 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MODERNY

Voir les 30 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 533430914
SIRET: 53343091400044
Code APE (NAF): 41.20B - Construction d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2011
Localisation: CUERS (83390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08308825N0001
Code commune INSEE	83088 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 janvier 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 812 m², situé Chemin De La Guisette à Néoules (83136).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par MODERNY et autorisé le 15 janvier 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 janvier 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308825N0001, déposé en mairie de Néoules.

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