Permis d'aménager n° 08308823N0001 à Néoules pour un terrain de 2 134 m², Chemin De La Font Du Midi
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 janvier 2023
Dossier PA n° 08308823N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08308823N0001 a été délivré le 26 janvier 2023 à Néoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De La Font Du Midi.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 134 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D741. L'instruction du dossier a duré 25 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Néoules.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Néoules
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Néoules Code postal 83136 Identifiant INSEE 83088
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 134 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEOULES (83136)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308823N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 26 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |