Permis d'aménager n° 08307515B0007 aux Mayons, Rd N 75 Le Plantier
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 21 août 2015
Dossier PA n° 08307515B0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 août 2015 aux Mayons (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08307515B0007 porte sur un projet situé Rd N 75 Le Plantier.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B147. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés aux Mayons.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Mayons
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plantier
Territoires administratifs
- Commune
- Les Mayons Code postal 83340 Identifiant INSEE 83075
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CANNES (06400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08307515B0007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |