Permis d'aménager n° 08307513B0006 aux Mayons, Rd 275 Le Repos
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 avril 2014
Dossier PA n° 08307513B0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 avril 2014 aux Mayons (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08307513B0006 porte sur un projet situé Rd 275 Le Repos.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1712, A1672, A1671. Au total, 3 permis d'aménager référencés aux Mayons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/05/2015.
Autorisation
7 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2014
Achèvement (DAACT)
13/05/2015
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet aux Mayons
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Repos
Territoires administratifs
- Commune
- Les Mayons Code postal 83340 Identifiant INSEE 83075
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08307513B0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 7 avril 2014 |
| Date de dépôt | 13/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |