Permis d'aménager n° 08307220K0001 à Lorgues pour un terrain de 1 692 m², 41 Lot Le Clos De
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 août 2020
Dossier PA n° 08307220K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08307220K0001, délivré le 14 août 2020 à Lorgues (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 41 Lot Le Clos De.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 692 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1953. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 44 permis d'aménager référencés à Lorgues est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2021.
Autorisation
14 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2020
Achèvement (DAACT)
01/10/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Lorgues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lorgues Code postal 83510 Identifiant INSEE 83072
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 692 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LORGUES (83510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08307220K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |