Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0830692500006

Permis d'aménager n° 0830692500006 à Hyères pour un terrain de 8 215 m², Chemin Des Passiflores

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2026

Dossier PA n° 0830692500006

Demandeur

SCCV LES JARDINS D'ADONIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2026 à Hyères (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830692500006 porte sur un projet situé Chemin Des Passiflores. SCCV LES JARDINS D'ADONIS figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 8 215 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont HH142, HH163, HH349. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 49 permis d'aménager référencés à Hyères.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/01/2026

Surface du terrain

8 215 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
12/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hyères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

HH142 HH163 HH349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hyères Code postal 83400 Identifiant INSEE 83069
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 8 215 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV LES JARDINS D'ADONIS

Voir les 3 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
909674939
SIRET
90967493900014
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
LA CIOTAT (13600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830692500006
Code commune INSEE 83069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 215 m², situé Chemin Des Passiflores à Hyères (83400).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCCV LES JARDINS D'ADONIS et autorisée le 12 janvier 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0830692500006, déposé en mairie d'Hyères.

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