Permis d'aménager n° 08306918Y0015 à Hyères pour un terrain de 1 861 m², Chemi De Beauvallon Bas Maurel Meridional
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2018
Dossier PA n° 08306918Y0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08306918Y0015, délivré le 19 octobre 2018 à Hyères (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemi De Beauvallon Bas Maurel Meridional.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 861 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE193. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 49 permis d'aménager référencés à Hyères sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2019.
Autorisation
19 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
19/01/2019
Achèvement (DAACT)
16/09/2019
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Hyères
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Maurel Meridional
Territoires administratifs
- Commune
- Hyères Code postal 83400 Identifiant INSEE 83069
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 861 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HYERES (83400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08306918Y0015 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |