Permis d'aménager n° 08304920C0003 à Cuers pour un terrain de 595 m², 9102 Chemin Lou Camin De Valcro
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 février 2021
Dossier PA n° 08304920C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08304920C0003 a été délivré le 16 février 2021, pour un projet situé 9102 Chemin Lou Camin De Valcro.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 595 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD74. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 42 permis d'aménager référencés à Cuers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2021.
Autorisation
16 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2021
Achèvement (DAACT)
01/07/2021
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 595 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUERS (83390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08304920C0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |