Permis d'aménager n° 08304212C0001 à Cogolin pour un terrain de 12 775 m², Le Carry
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 février 2013
Dossier PA n° 08304212C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Carry, le permis d'aménager n° 08304212C0001 a été délivré le 14 février 2013 à Cogolin (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 12 775 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD363, AD364P, AD366P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Cogolin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/11/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
07/11/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Cogolin
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cogolin Code postal 83310 Identifiant INSEE 83042
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 12 775 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COGOLIN (83310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08304212C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 14 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |