Permis d'aménager n° 08304214C0004 à Cogolin pour un terrain de 1 733 m², 278 Che De Faucon
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 février 2015
Dossier PA n° 08304214C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08304214C0004 a été délivré le 18 février 2015 à Cogolin (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 278 Che De Faucon.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 733 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH309, AH332, AH333. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 17 permis d'aménager référencés à Cogolin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cogolin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cogolin Code postal 83310 Identifiant INSEE 83042
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 733 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COGOLIN (83310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08304214C0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 18 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |