Permis d'aménager n° 08301222A0001 à Barjols pour un terrain de 5 432 m², Les Gavottes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2023
Dossier PA n° 08301222A0001
Demandeur
SCI JUAN
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 mars 2023 à Barjols (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08301222A0001 porte sur un projet situé Les Gavottes. Le demandeur déclaré est SCI JUAN.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 432 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1282, B1374, B62. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Barjols.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barjols
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barjols Code postal 83670 Identifiant INSEE 83012
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 432 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI JUAN
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 894182740
- SIRET
- 89418274000015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08301222A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |