Permis d'aménager n° 08301216A0001 à Barjols pour un terrain de 7 597 m², Les Condamines
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 24 août 2016
Dossier PA n° 08301216A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Barjols (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08301216A0001 a été délivré le 24 août 2016, pour un projet situé Les Condamines.
L'opération concerne un terrain de 7 597 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont I1033, I1034, I1142. L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Barjols est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2018.
Autorisation
24 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/01/2017
Achèvement (DAACT)
05/01/2018
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Barjols
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barjols Code postal 83670 Identifiant INSEE 83012
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 597 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARJOLS (83670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08301216A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 août 2016 |
| Date de dépôt | 05/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |