Permis d'aménager n° 08300817D0001 à Bagnols-en-Forêt pour un terrain de 2 000 m², 2411 Route De Saint Paul
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 25 juillet 2017
Dossier PA n° 08300817D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08300817D0001 a été délivré le 25 juillet 2017, pour un projet situé 2411 Route De Saint Paul.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 000 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B2008. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Bagnols-en-Forêt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juillet 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS (83520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08300817D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |