Permis d'aménager n° 08300423K0001 aux Arcs pour un terrain de 4 176 m², Impasse Du Colombier
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2023
Dossier PA n° 08300423K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 juin 2023 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08300423K0001 porte sur un projet situé Impasse Du Colombier.
L'opération concerne un terrain de 4 176 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E1819, E2104, E2105. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis d'aménager référencés aux Arcs.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/01/2026.
Autorisation
13 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
13/04/2024
Achèvement (DAACT)
28/01/2026
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet aux Arcs
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 176 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES ARCS (83460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08300423K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |