Permis d'aménager n° 08201121L0001 à Barry-d'Islemade pour un terrain de 3 654 m², Route Des Aygues
Territoire
Tarn-et-Garonne (82)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 janvier 2022
Dossier PA n° 08201121L0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 janvier 2022 à Barry-d'Islemade (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis d'aménager n° 08201121L0001 porte sur un projet situé Route Des Aygues.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 654 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1163. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Barry-d'Islemade sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barry-d'Islemade
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barry-d'Islemade Code postal 82290 Identifiant INSEE 82011
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 654 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUILLAC (82600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08201121L0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 82011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |