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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08125815A0001

Permis d'aménager n° 08125815A0001 à Saint-Julien-du-Puy, Las Codios

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 octobre 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08125815A0001, déposé en mairie de Saint-Julien-du-Puy.

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2015

Dossier PA n° 08125815A0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Julien-du-Puy (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08125815A0001 a été délivré le 3 octobre 2015, pour un projet situé Las Codios.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM256, AM249, AM232. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Saint-Julien-du-Puy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/10/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/10/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Julien-du-Puy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AM256 AM249 AM232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Las Codios

Territoires administratifs

Commune: Saint-Julien-du-Puy Code postal 81350 Identifiant INSEE 81258
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SERENAC (81350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08125815A0001
Code commune INSEE	81258 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	3 octobre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Las Codios à Saint-Julien-du-Puy (81440).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 octobre 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08125815A0001, déposé en mairie de Saint-Julien-du-Puy.

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