Permis d'aménager n° 08121720T0001 à Puycelsi pour un terrain de 14 540 m², Les Plaines
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2020
Dossier PA n° 08121720T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08121720T0001, délivré le 21 mars 2020 à Puycelsi (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Les Plaines.
L'opération s'étend sur un terrain de 14 540 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E376. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Puycelsi sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Puycelsi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 540 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUYCELSI (81140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08121720T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81217 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |