Permis d'aménager n° 08102420T0001 à Beauvais-sur-Tescou pour un terrain de 32 355 m², Cluscayno
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2020
Dossier PA n° 08102420T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Cluscayno, le permis d'aménager n° 08102420T0001 a été délivré le 10 septembre 2020 à Beauvais-sur-Tescou (Tarn, Occitanie).
L'aménagement porte sur un terrain de 32 355 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI72, ZI85, ZI86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Beauvais-sur-Tescou.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/11/2022.
Autorisation
10 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/05/2021
Achèvement (DAACT)
08/11/2022
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Beauvais-sur-Tescou
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cluscayno
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvais-sur-Tescou Code postal 81630 Identifiant INSEE 81024
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 32 355 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVAIS SUR TESCOU (81630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08102420T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |