Permis d'aménager n° 08101114A0001 à Ambres, Lot Les Balcons D Ambres La Grange
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2014
Dossier PA n° 08101114A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08101114A0001 a été délivré le 9 septembre 2014 à Ambres (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Lot Les Balcons D Ambres La Grange.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E1245. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Ambres.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ambres
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMBRES (81500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08101114A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |