Permis d'aménager n° 08100620C0001 à Algans pour un terrain de 18 029 m², Le Village
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 décembre 2020
Dossier PA n° 08100620C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Algans (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08100620C0001 a été délivré le 18 décembre 2020, pour un projet situé Le Village.
L'opération concerne un terrain de 18 029 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1024. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Algans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Algans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 18 029 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALGANS (81470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100620C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |