Permis d'aménager n° 08100315A0001 à Alban, Rue De La Franconie0
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 juin 2015
Dossier PA n° 08100315A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Alban (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08100315A0001 a été délivré le 25 juin 2015, pour un projet situé Rue De La Franconie0.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI43. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Alban.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Alban
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLAU (12100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100315A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |