Permis d'aménager n° 07804923M0001 à Bazemont pour un terrain de 1 418 m², 8 Rue Des Ecoles
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2023
Dossier PA n° 07804923M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bazemont (Yvelines, Île-de-France), le permis d'aménager n° 07804923M0001 a été délivré le 15 septembre 2023, pour un projet situé 8 Rue Des Ecoles.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 418 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK237. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Yvelines en 2023 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 17 permis d'aménager référencés à Bazemont est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bazemont
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bazemont Code postal 78580 Identifiant INSEE 78049
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 418 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANTES LA JOLIE (78200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07804923M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 78049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |