Permis d'aménager n° 0773332000002 à Nemours pour un terrain de 400 m², 2 Rue Alfred Sisley
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2020
Dossier PA n° 0773332000002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0773332000002 a été délivré le 4 décembre 2020 à Nemours (Seine-et-Marne, Île-de-France), pour un projet situé 2 Rue Alfred Sisley.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 400 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC252. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-et-Marne en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 15 permis d'aménager référencés à Nemours.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Nemours
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nemours Code postal 77140 Identifiant INSEE 77333
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 400 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEMOURS (77140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0773332000002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 77333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |