Permis d'aménager n° 07416819X0001 à Marlioz pour un terrain de 1 136 m², Chemi De La Vorzia Au Poisat
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2019
Dossier PA n° 07416819X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 décembre 2019 à Marlioz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07416819X0001 porte sur un projet situé Chemi De La Vorzia Au Poisat.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 136 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A512. L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Marlioz est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Marlioz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Poisat
Territoires administratifs
- Commune
- Marlioz Code postal 74270 Identifiant INSEE 74168
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 136 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07416819X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 04/02/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |