Permis d'aménager n° 0740572400001 à Champanges pour un terrain de 1 343 m², Route Du Clos Du Chene
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2024
Dossier PA n° 0740572400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 septembre 2024 à Champanges (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0740572400001 porte sur un projet situé Route Du Clos Du Chene.
L'opération concerne un terrain de 1 343 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1796, B1798, B78. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis d'aménager référencés à Champanges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/07/2025.
Autorisation
24 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
24/12/2024
Achèvement (DAACT)
08/07/2025
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Champanges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champanges Code postal 74500 Identifiant INSEE 74057
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 343 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THONON LES BAINS (74200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0740572400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |