Permis d'aménager n° 07104017M0001 à Blanzy pour un terrain de 1 618 m², Rue De La Bruyerette
Territoire
Saône-et-Loire (71)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 août 2017
Dossier PA n° 07104017M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blanzy (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 07104017M0001 a été délivré le 17 août 2017, pour un projet situé Rue De La Bruyerette.
L'opération concerne un terrain de 1 618 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC903. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Saône-et-Loire en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Blanzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Blanzy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blanzy Code postal 71450 Identifiant INSEE 71040
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 618 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLANZY (71450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07104017M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 71040 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |