Retour aux autorisations de Saint-Symphorien-d'Ozon

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0692912500002

Permis d'aménager n° 0692912500002 à Saint-Symphorien-d'Ozon pour un terrain de 1 364 m², 1 Rue De Provence

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692912500002, déposé en mairie de Saint-Symphorien-d'Ozon.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2025

Dossier PA n° 0692912500002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 septembre 2025 à Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692912500002 porte sur un projet situé 1 Rue De Provence.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 364 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AX94. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Saint-Symphorien-d'Ozon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/09/2025

Surface du terrain

1 364 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

05/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Symphorien-d'Ozon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Symphorien-d'Ozon Code postal 69360 Identifiant INSEE 69291
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 364 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT SYMPHORIEN D'OZON (69360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0692912500002
Code commune INSEE	69291 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	5 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 364 m², situé 1 Rue De Provence à Saint-Symphorien-d'Ozon (69360).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692912500002, déposé en mairie de Saint-Symphorien-d'Ozon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Symphorien-d'Ozon

PA n°06929113G0001 Autorisé

2 Rue De L Ecole

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

19 déc. 2013

PA n°06929113G0002 Autorisé

4 Imp Des Mimosas

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

17 janv. 2014

PA n°0692911900002 Terminé

650 Route De Corbas

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

04 nov. 2019 2 696 m² foncier ARCADE FONCIER

PA n°0692912000001 Autorisé

Barbandiere / Blanchet /

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

21 juin 2021 6 665 m² foncier COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

PA n°0692912400003 Autorisé

0002 Impasse Des Marguerites

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

20 déc. 2024 5 251 m² foncier

PA n°0692912400002 Autorisé

0002 Rue Des Cigales

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

24 janv. 2025 1 325 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Symphorien-d'Ozon

Permis de construire à Saint-Symphorien-d'Ozon

171 autorisations

Permis de démolir à Saint-Symphorien-d'Ozon

6 autorisations