Permis d'aménager n° 06921615R0001 à Saint-Julien-sur-Bibost pour un terrain de 5 315 m², Lieu- Les Brosses
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2017
Dossier PA n° 06921615R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Julien-sur-Bibost (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06921615R0001 a été délivré le 11 mai 2017, pour un projet situé Lieu- Les Brosses.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 315 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B136. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 2 ans 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Julien-sur-Bibost.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2019.
Autorisation
11 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
11/03/2018
Achèvement (DAACT)
16/12/2019
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Saint-Julien-sur-Bibost
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-sur-Bibost Code postal 69690 Identifiant INSEE 69216
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 315 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST JULIEN SUR BIBOST (69690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06921615R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69216 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |