Retour aux autorisations d'Odenas

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0691452400001

Permis d'aménager n° 0691452400001 à Odenas pour un terrain de 2 385 m², 198 Route De La Chaize

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 juillet 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691452400001, déposé en mairie d'Odenas.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2024

Dossier PA n° 0691452400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 198 Route De La Chaize, le permis d'aménager n° 0691452400001 a été délivré le 22 juillet 2024 à Odenas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 385 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C564. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Odenas.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/07/2024

Surface du terrain

2 385 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/07/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Odenas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C564

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Odenas Code postal 69460 Identifiant INSEE 69145
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 385 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ODENAS (69460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691452400001
Code commune INSEE	69145 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	22 juillet 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	07/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 385 m², situé 198 Route De La Chaize à Odenas (69460).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 juillet 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691452400001, déposé en mairie d'Odenas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Odenas

PA n°0691452200001 Autorisé

Le Bourg

Odenas (69460)

30 janv. 2023 2 771 m² foncier OPTIMUM LOTISSEMENT

PA n°0691452500001 Terminé

605 Route De La Chaize

Odenas (69460)

10 mars 2025 5 854 m² foncier

Autres types d'autorisations à Odenas

Permis de construire à Odenas

36 autorisations

Permis de démolir à Odenas

9 autorisations