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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0691252600001

Permis d'aménager n° 0691252600001 à Marcilly-d'Azergues pour un terrain de 1 718 m², 131 Chemin Des Ronzieres

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 mars 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691252600001, déposé en mairie de Marcilly-d'Azergues.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2026

Dossier PA n° 0691252600001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0691252600001 a été délivré le 24 mars 2026 à Marcilly-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 131 Chemin Des Ronzieres.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 718 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1371. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Marcilly-d'Azergues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/03/2026

Surface du terrain

1 718 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

24/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marcilly-d'Azergues

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0A1371

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Marcilly-d'Azergues Code postal 69380 Identifiant INSEE 69125
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 718 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MARCILLY-D'AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691252600001
Code commune INSEE	69125 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	24 mars 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 718 m², situé 131 Chemin Des Ronzieres à Marcilly-d'Azergues (69380).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 mars 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691252600001, déposé en mairie de Marcilly-d'Azergues.

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