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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0691252400001

Permis d'aménager n° 0691252400001 à Marcilly-d'Azergues pour un terrain de 1 885 m², Impasse De La Fuchette

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 octobre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691252400001, déposé en mairie de Marcilly-d'Azergues.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2024

Dossier PA n° 0691252400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marcilly-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691252400001 a été délivré le 1 octobre 2024, pour un projet situé Impasse De La Fuchette.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 885 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B478. L'instruction du dossier a duré 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2024 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Marcilly-d'Azergues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/10/2024

Surface du terrain

1 885 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

01/10/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marcilly-d'Azergues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B478

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Marcilly-d'Azergues Code postal 69380 Identifiant INSEE 69125
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 885 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MARCILLY D'AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691252400001
Code commune INSEE	69125 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	1 octobre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 885 m², situé Impasse De La Fuchette à Marcilly-d'Azergues (69380).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 octobre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691252400001, déposé en mairie de Marcilly-d'Azergues.

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