Permis d'aménager n° 0690702500001 à Cublize pour un terrain de 4 577 m², Rue De Meyre
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2025
Dossier PA n° 0690702500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mai 2025 à Cublize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690702500001 porte sur un projet situé Rue De Meyre.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 577 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D470, D471, D472. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Cublize.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cublize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cublize Code postal 69550 Identifiant INSEE 69070
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 577 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUBLIZE (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690702500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |