Permis d'aménager n° 0690701500001 à Cublize pour un terrain de 4 565 m², Rue Des Grossieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 février 2016
Dossier PA n° 0690701500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 février 2016 à Cublize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690701500001 porte sur un projet situé Rue Des Grossieres.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 565 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A381. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Cublize.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cublize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cublize Code postal 69550 Identifiant INSEE 69070
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 565 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RILLIEUX-LA-PAPE (69140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690701500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |