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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690521900003

Permis d'aménager n° 0690521900003 à Chazay-d'Azergues, 2 All Henri Chailly

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 mars 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690521900003, déposé en mairie de Chazay-d'Azergues.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2020

Dossier PA n° 0690521900003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 All Henri Chailly, le permis d'aménager n° 0690521900003 a été délivré le 24 mars 2020 à Chazay-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP14. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Chazay-d'Azergues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/03/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mars 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/03/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chazay-d'Azergues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chazay-d'Azergues Code postal 69380 Identifiant INSEE 69052
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAZAY-D AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690521900003
Code commune INSEE	69052 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	24 mars 2020
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	07/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 2 All Henri Chailly à Chazay-d'Azergues (69380).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 mars 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690521900003, déposé en mairie de Chazay-d'Azergues.

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PA n°06905218P0001 Autorisé

7 Rue De Gorbelet

Chazay-d'Azergues (69380)

02 nov. 2018

PA n°06905219P0001 Terminé

43 Rue Des Bageardes

Chazay-d'Azergues (69380)

04 juil. 2019 3 643 m² foncier

PA n°0690521900001 Autorisé

43 Rue Des Bageardes

Chazay-d'Azergues (69380)

09 juil. 2019

PA n°06905219C0002 Terminé

42-46 Route Rd 30 La Pata

Chazay-d'Azergues (69380)

10 sept. 2019 15 377 m² foncier

PA n°06905219C0003 Commencé

2 Allee Henri Chailly

Chazay-d'Azergues (69380)

24 mars 2020 1 128 m² foncier

PA n°0690522200001 Autorisé

107 Route De Lozanne

Chazay-d'Azergues (69380)

09 nov. 2022 2 265 m² foncier GP HV

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