Permis d'aménager n° 0690231800001 à Blacé pour un terrain de 3 743 m², Montee De La Source
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2018
Dossier PA n° 0690231800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690231800001, délivré le 2 mai 2018 à Blacé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Montee De La Source.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 743 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1887. Au total, 3 permis d'aménager référencés à Blacé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/01/2025.
Autorisation
2 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
28/04/2022
Achèvement (DAACT)
23/01/2025
Délai autorisation - chantier
3 ans 11 mois
Durée du chantier
2 ans 8 mois
Délai total
6 ans 8 mois
Localisation du projet à Blacé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blacé Code postal 69460 Identifiant INSEE 69023
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 743 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLACE (69460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690231800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2018 |
| Date de dépôt | 28/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |