Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0690072300002

Permis d'aménager n° 0690072300002 à Ampuis pour un terrain de 6 053 m², 3 Rue Des Platanes

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 septembre 2023, ouverture de chantier le 19 mai 2024, achèvement déclaré le 11 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690072300002, déposé en mairie d'Ampuis.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2023

Dossier PA n° 0690072300002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690072300002 a été délivré le 19 septembre 2023 à Ampuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 3 Rue Des Platanes.

L'opération concerne un terrain de 6 053 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD252, AD253. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis d'aménager référencés à Ampuis.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/09/2023

Surface du terrain

6 053 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2025.

Autorisation

19 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2024

Achèvement (DAACT)

11/09/2025

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/09/2023

Chantier (DOC)

19/05/2024

Achèvement (DAACT)

11/09/2025

Localisation du projet à Ampuis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD252 AD253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Ampuis Code postal 69420 Identifiant INSEE 69007
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 053 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AMPUIS (69420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690072300002
Code commune INSEE	69007 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	19 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 053 m², situé 3 Rue Des Platanes à Ampuis (69420).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 septembre 2023, ouverture de chantier le 19 mai 2024, achèvement déclaré le 11 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690072300002, déposé en mairie d'Ampuis.

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