Permis d'aménager n° 0690072300001 à Ampuis pour un terrain de 2 643 m², 13 Rue Du Trieves
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2023
Dossier PA n° 0690072300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 13 Rue Du Trieves, le permis d'aménager n° 0690072300001 a été délivré le 7 septembre 2023 à Ampuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 2 643 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC258, AC259. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés à Ampuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/06/2024.
Autorisation
7 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2024
Achèvement (DAACT)
07/06/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
9 mois
Localisation du projet à Ampuis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ampuis Code postal 69420 Identifiant INSEE 69007
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 643 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPUIS (69420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690072300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |